Informations légales

  • # Mentions Légales

    ## 1. Informations légales

    Le site mielsetmerveilles.fr est édité par :

    - Forme juridique : Auto-entreprise

    - Adresse d'activité : 28 rue de Vindé, 78170 La Celle-Saint-Cloud, France

    - Numéro de SIRET : 839 962 347 00010

    - Téléphone : 06 09 72 25 86

    - Email de contact : mielsetmerveilles.fr@gmail.com

    Directeur de la publication : Remy Carpentier

    Nom de l'éditeur : Remy Carpentier

    ## 2. Hébergement

    Le site est hébergé par :

    Squarespace

    - Squarespace, Inc.

    - Société de droit américain

    - Adresse : 225 Varick Street, 12th Floor, New York, NY 10014, United States

    ## 3. Propriété intellectuelle

    L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, etc.) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable écrite de Remy Carpentier.

    Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées par Remy Carpentier ou leurs propriétaires respectifs. Toute reproduction ou représentation de ces marques est strictement interdite.

    ## 4. Protection des données personnelles

    Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

    Les informations recueillies sur ce site sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale et ne sont en aucun cas transmises à des tiers.

    Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez contacter : mielsetmerveilles.fr@gmail.com

    ## 5. Conditions de vente

    Les produits proposés à la vente sur ce site sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.

    Les photos des produits sont non contractuelles.

    Pour plus de détails sur les conditions de vente, veuillez consulter nos Conditions Générales de Vente.

    ## 6. Denrées alimentaires

    Conformément à la réglementation en vigueur concernant la vente de denrées alimentaires :

    - Tous nos produits respectent les normes d'hygiène et de sécurité alimentaire

    - Les informations sur les allergènes sont disponibles pour chaque produit

    - La traçabilité des produits est assurée

    ## 7. Cookies

    Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. En naviguant sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies conformément à notre politique de confidentialité.

    ## 8. Loi applicable et juridiction

    Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

    Dernière mise à jour : 22/02/2025

  • CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

    Applicables à partir du 22/02/2025

    ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION

    Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les ventes conclues sur le site mielsetmerveilles.fr, entre :

    D'une part, Remy Carpentier Auto-entrepreneur 28 rue de Vindé 78170 La Celle-Saint-Cloud, France SIRET : 839 962 347 00010 Téléphone : 06 09 72 25 86 Email : mielsetmerveilles.fr@gmail.com

    Site édité par Remy Carpentier

    Ci-après dénommé "le Vendeur"

    Et d'autre part, Les personnes physiques ou morales souhaitant effectuer un achat sur le site internet mielsetmerveilles.fr Ci-après dénommé "l'Acheteur"

    ARTICLE 2 - PRODUITS

    2.1 Caractéristiques Les produits proposés à la vente sont les suivants :

    • Miel

    • Confitures

    • Sauces

    • Vinaigres

    • Huiles

    • Autres produits non périssables

    Les photographies et descriptions des produits sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit livré, notamment en ce qui concerne les couleurs.

    2.2 Disponibilité Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un produit après passation de la commande, l'Acheteur en sera informé par email et aura le choix entre :

    • Le remboursement

    • L'échange du produit

    • L'attente de la disponibilité du produit

    ARTICLE 3 - PRIX

    3.1 Les prix sont indiqués en euros et sont toutes taxes comprises (TTC).

    3.2 Les frais de livraison sont en sus et sont clairement indiqués avant la validation de la commande.

    3.3 Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'Acheteur.

    ARTICLE 4 - COMMANDES

    4.1 L'Acheteur qui souhaite acheter un produit doit :

    • Sélectionner le produit et sa quantité

    • Remplir le formulaire de commande

    • Valider sa commande après l'avoir vérifiée

    • Effectuer le paiement dans les conditions prévues

    • Confirmer sa commande et son paiement

    4.2 La confirmation de la commande entraîne l'acceptation des présentes CGV et forme le contrat.

    ARTICLE 5 - PAIEMENT

    5.1 Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

    5.2 L'Acheteur peut effectuer le règlement par :

    • Carte bancaire [Ajouter les autres moyens de paiement acceptés]

    5.3 Les paiements effectués par l'Acheteur ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif des sommes dues par le Vendeur.

    ARTICLE 6 - LIVRAISON

    6.1 Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par l'Acheteur lors de sa commande.

    6.2 Délais de livraison :

    • France métropolitaine : 2-5 jours ouvrés [Préciser les autres zones de livraison et délais]

    6.3 En cas de retard de livraison de plus de 7 jours, l'Acheteur peut résoudre le contrat par lettre recommandée avec accusé de réception.

    ARTICLE 7 - SÉCURITÉ ALIMENTAIRE

    7.1 Les produits sont conditionnés et transportés dans le respect des normes d'hygiène et de sécurité alimentaire en vigueur.

    7.2 Les dates de durabilité minimale (DDM) sont clairement indiquées sur les produits.

    7.3 L'Acheteur s'engage à respecter les conditions de conservation indiquées sur les produits.

    ARTICLE 8 - DROIT DE RÉTRACTATION

    8.1 Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, l'Acheteur dispose d'un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.

    8.2 Exception : Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les produits susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.

    ARTICLE 9 - GARANTIES

    9.1 Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (Article L217-4 du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (Articles 1641 et suivants du Code civil).

    9.2 En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné au Vendeur qui procédera à son échange ou remboursement.

    ARTICLE 10 - RESPONSABILITÉ

    10.1 Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté.

    10.2 Le Vendeur décline toute responsabilité en cas de non-respect des conditions de conservation des produits.

    ARTICLE 11 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

    Tous les éléments du site mielsetmerveilles.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Remy Carpentier

    ARTICLE 12 - DONNÉES PERSONNELLES

    Les données personnelles recueillies auprès des Acheteurs font l'objet d'un traitement informatique par le Vendeur. Elles sont enregistrées dans son fichier clients et sont indispensables au traitement de sa commande.

    Les informations et données concernant l'Acheteur sont nécessaires à la gestion des commandes et aux relations commerciales. Conformément au RGPD, l'Acheteur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant.

    ARTICLE 13 - FORCE MAJEURE

    L'exécution des obligations du Vendeur est suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l'exécution.

    ARTICLE 14 - RÈGLEMENT DES LITIGES

    14.1 Les présentes CGV sont soumises au droit français.

    14.2 En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

    ARTICLE 15 - INFORMATION PRÉCONTRACTUELLE

    L'Acheteur reconnaît avoir eu communication, préalablement à l'achat immédiat ou à la passation de sa commande, d'une manière claire et compréhensible, des présentes CGV et de toutes les informations et renseignements visés aux articles L111-1 à L111-7 du Code de la consommation.

    ARTICLE 16 - MODIFICATIONS DES CGV

    Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande passée par l'Acheteur.

    Date de dernière mise à jour :22/02/2025

  • # POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

    Dernière mise à jour : 22/02/2025

    ## 1. INTRODUCTION

    La présente politique de confidentialité décrit la manière dont mielsetmerveilles.fr, exploité par Remy Carpentier ("nous", "notre", "nos") collecte, utilise et protège vos données personnelles lorsque vous visitez notre site web et effectuez des achats. Le site est édité par Gary Zajdner.

    Nous nous engageons à protéger votre vie privée conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

    ## 2. RESPONSABLE DU TRAITEMENT

    Responsable du traitement des données :

    Remy Carpentier

    28 rue de Vindé

    78170 La Celle-Saint-Cloud, France

    Email : mielsetmerveilles.fr@gmail.com

    Téléphone : 06 09 72 25 86

    ## 3. DONNÉES COLLECTÉES

    Nous collectons les données suivantes :

    ### 3.1 Données fournies directement par vous

    - Nom et prénom

    - Adresse de livraison et de facturation

    - Adresse email

    - Numéro de téléphone

    - Informations de paiement (traitées de manière sécurisée par notre prestataire de paiement)

    - Historique des commandes

    ### 3.2 Données collectées automatiquement

    - Adresse IP

    - Type de navigateur

    - Système d'exploitation

    - Pages visitées sur notre site

    - Date et heure de la visite

    - Données de navigation (cookies)

    ## 4. FINALITÉS DU TRAITEMENT

    Nous utilisons vos données pour :

    - Traiter et livrer vos commandes

    - Gérer votre compte client

    - Vous envoyer des informations relatives à vos commandes

    - Améliorer notre service client

    - Personnaliser votre expérience sur notre site

    - Vous envoyer des communications marketing (avec votre consentement)

    - Respecter nos obligations légales et réglementaires

    - Prévenir la fraude

    ## 5. BASE JURIDIQUE DU TRAITEMENT

    Nous traitons vos données sur les bases juridiques suivantes :

    - L'exécution du contrat de vente

    - Votre consentement (pour l'envoi de communications marketing)

    - Nos obligations légales

    - Notre intérêt légitime (amélioration de nos services, prévention de la fraude)

    ## 6. DURÉE DE CONSERVATION

    Nous conservons vos données pendant :

    - Données de compte client : jusqu'à la suppression de votre compte

    - Données de commande : 10 ans (obligation légale)

    - Données de paiement : jusqu'à l'exécution complète du paiement

    - Données marketing : 3 ans après votre dernier contact avec nous

    ## 7. DESTINATAIRES DES DONNÉES

    Vos données peuvent être transmises à :

    - Notre hébergeur (Squarespace)

    - Nos prestataires de service de livraison

    - Nos prestataires de service de paiement

    - Les autorités compétentes sur demande

    Nous ne vendons jamais vos données personnelles à des tiers.

    ## 8. TRANSFERTS HORS UE

    Certaines de vos données peuvent être transférées hors de l'Union Européenne (notamment vers les États-Unis via notre hébergeur Squarespace). Ces transferts sont encadrés par des garanties appropriées conformément au RGPD.

    ## 9. COOKIES

    Notre site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies non essentiels.

    Types de cookies utilisés :

    - Cookies essentiels (fonctionnement du site)

    - Cookies analytiques (mesure d'audience)

    - Cookies de performance

    - Cookies publicitaires (avec votre consentement)

    ## 10. VOS DROITS

    Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

    - Droit d'accès à vos données

    - Droit de rectification

    - Droit à l'effacement ("droit à l'oubli")

    - Droit à la limitation du traitement

    - Droit à la portabilité des données

    - Droit d'opposition

    - Droit de retirer votre consentement

    - Droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès

    Pour exercer ces droits, contactez-nous à : mielsetmerveilles.fr@gmail.com

    ## 11. SÉCURITÉ

    Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles contre tout accès non autorisé, modification, divulgation ou destruction.

    ## 12. MODIFICATIONS

    Nous nous réservons le droit de modifier cette politique de confidentialité à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site. Nous vous informerons des modifications importantes par email.

    ## 13. RÉCLAMATIONS

    Si vous estimez que le traitement de vos données personnelles n'est pas conforme à la réglementation, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

    ## 14. CONTACT

    Pour toute question concernant cette politique de confidentialité ou l'utilisation de vos données personnelles, contactez-nous à :

    mielsetmerveilles.fr@gmail.com

  • # POLITIQUE DE RETOURS

    Dernière mise à jour : 22/02/2025

    ## 1. INTRODUCTION

    La présente politique de retours définit les conditions dans lesquelles mielsetmerveilles.fr, exploité par Remy Carpentier, accepte les retours de produits. Notre objectif est de vous garantir une entière satisfaction tout en respectant les normes de sécurité alimentaire.

    ## 2. DROIT DE RÉTRACTATION

    ### 2.1 Délai de rétractation

    Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation.

    ### 2.2 Exceptions au droit de rétractation

    Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour :

    - Les produits susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement

    - Les produits qui ont été descellés après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé

    ### 2.3 Exercice du droit de rétractation

    Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision par :

    - Email : mielsetmerveilles.fr@gmail.com

    - Téléphone : 06 09 72 25 86

    - Courrier : 28 rue de Vindé, 78170 La Celle-Saint-Cloud, France

    ## 3. CONDITIONS DE RETOUR

    ### 3.1 Produits retournables

    Peuvent être retournés :

    - Les produits non ouverts

    - Les produits dans leur emballage d'origine

    - Les produits n'ayant pas été endommagés

    - Les produits non périssables

    ### 3.2 Produits non retournables

    Ne peuvent pas être retournés :

    - Les produits ouverts ou entamés

    - Les produits dont le sceau de sécurité a été rompu

    - Les produits périssables

    - Les produits personnalisés ou confectionnés sur demande

    ## 4. PROCÉDURE DE RETOUR

    ### 4.1 Étapes à suivre

    1. Contactez-nous pour nous informer de votre souhait de retour

    2. Attendez notre confirmation et les instructions de retour

    3. Emballez soigneusement le produit dans son emballage d'origine

    4. Joignez le formulaire de retour fourni

    5. Expédiez le colis à l'adresse indiquée

    ### 4.2 État des produits

    Les produits doivent être retournés :

    - Dans leur état d'origine

    - Dans leur emballage d'origine non endommagé

    - Avec tous les accessoires et documents

    ## 5. FRAIS DE RETOUR

    ### 5.1 Retour pour rétractation

    Les frais de retour sont à votre charge en cas d'exercice du droit de rétractation.

    ### 5.2 Retour pour non-conformité

    Les frais de retour sont à notre charge en cas de :

    - Produit défectueux

    - Erreur de livraison

    - Non-conformité du produit

    ## 6. REMBOURSEMENT

    ### 6.1 Délai de remboursement

    Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de :

    - La réception des produits retournés

    - La preuve d'expédition des produits

    ### 6.2 Mode de remboursement

    Le remboursement sera effectué :

    - Par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de l'achat

    - Pour le montant total de la commande (produits + frais de livraison initiaux)

    - Hors frais de retour (sauf en cas de non-conformité)

    ## 7. PRODUITS ENDOMMAGÉS PENDANT LE TRANSPORT

    ### 7.1 À la réception

    En cas de colis endommagé à la livraison :

    1. Émettez des réserves précises sur le bon de livraison

    2. Prenez des photos du colis et des produits

    3. Contactez-nous dans les 24 heures

    ### 7.2 Procédure de réclamation

    Pour toute réclamation concernant un produit endommagé :

    1. Envoyez-nous les photos et la description des dommages

    2. Conservez l'emballage d'origine

    3. Attendez nos instructions pour le retour

    ## 8. CONTACT

    Pour toute question concernant notre politique de retours :

    - Email : mielsetmerveilles.fr@gmail.com

    - Téléphone : 06 09 72 25 86

    - Adresse : 28 rue de Vindé, 78170 La Celle-Saint-Cloud, France

    ## 9. MODIFICATIONS

    Nous nous réservons le droit de modifier cette politique de retours à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site.

  • # CONDITIONS D'UTILISATION

    Dernière mise à jour : 22/02/2025

    ## 1. PRÉAMBULE

    Le site mielsetmerveilles.fr est exploité par Remy Carpentier, auto-entrepreneur, dont le siège social est situé au 28 rue de Vindé, 78170 La Celle-Saint-Cloud, France (SIRET : 839 962 347 00010).

    Le site est édité par Remy Carpentier.

    Les présentes conditions d'utilisation régissent l'utilisation du site mielsetmerveilles.fr et de tous les services qui y sont proposés.

    ## 2. ACCEPTATION DES CONDITIONS

    En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez sans réserve les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.

    ## 3. ACCÈS AU SITE

    ### 3.1 Disponibilité

    Le site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou de maintenance planifiée ou non.

    ### 3.2 Modification du service

    Nous nous réservons le droit de :

    - Modifier, interrompre temporairement ou définitivement tout ou partie du site

    - Ajouter ou supprimer des fonctionnalités

    - Modifier les horaires d'accessibilité

    ### 3.3 Compte utilisateur

    - La création d'un compte peut être nécessaire pour certaines fonctionnalités

    - Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants

    - Vous devez nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte

    ## 4. UTILISATION DU SITE

    ### 4.1 Obligations de l'utilisateur

    Vous vous engagez à :

    - Fournir des informations exactes et à jour

    - Utiliser le site conformément à sa destination

    - Ne pas tenter de porter atteinte à son fonctionnement

    - Respecter les droits des autres utilisateurs

    - Ne pas utiliser le site à des fins illégales ou frauduleuses

    ### 4.2 Comportements interdits

    Il est interdit de :

    - Pirater ou tenter de pirater le site

    - Introduire des virus ou programmes malveillants

    - Collecter des données personnelles d'autres utilisateurs

    - Usurper l'identité d'un tiers

    - Utiliser le site d'une manière qui pourrait l'endommager

    ## 5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

    ### 5.1 Droits d'auteur

    - Tous les contenus du site sont protégés par le droit d'auteur

    - Ces droits appartiennent à Remy Carpentier

    - Toute reproduction non autorisée est interdite

    ### 5.2 Marques et logos

    - Les marques et logos présents sur le site sont protégés

    - Leur utilisation sans autorisation est interdite

    ## 6. CONTENU DU SITE

    ### 6.1 Exactitude des informations

    - Nous nous efforçons de fournir des informations exactes et à jour

    - Les informations peuvent être modifiées sans préavis

    - Nous ne garantissons pas l'exhaustivité des informations

    ### 6.2 Produits

    - Les photographies des produits sont non contractuelles

    - Les caractéristiques des produits peuvent être modifiées

    - La disponibilité des produits n'est pas garantie

    ## 7. LIENS EXTERNES

    ### 7.1 Liens vers d'autres sites

    - Le site peut contenir des liens vers des sites tiers

    - Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites

    - Ces liens ne constituent pas une approbation de notre part

    ### 7.2 Liens vers notre site

    - La création de liens vers notre site nécessite notre autorisation préalable

    - Nous nous réservons le droit de faire retirer tout lien non autorisé

    ## 8. RESPONSABILITÉ

    ### 8.1 Limitation de responsabilité

    Nous ne pouvons être tenus responsables :

    - Des interruptions du service

    - Des erreurs de transmission

    - Des pertes de données

    - Des dommages résultant de l'utilisation du site

    - Du contenu des sites externes liés

    ### 8.2 Force majeure

    Notre responsabilité ne peut être engagée en cas de force majeure ou d'événements hors de notre contrôle.

    ## 9. PROTECTION DES DONNÉES

    L'utilisation de vos données personnelles est régie par notre Politique de Confidentialité, disponible sur le site.

    ## 10. SÉCURITÉ

    ### 10.1 Mesures de sécurité

    Nous mettons en œuvre des mesures pour protéger :

    - La sécurité du site

    - Vos données personnelles

    - Les transactions

    ### 10.2 Obligations des utilisateurs

    Vous devez :

    - Utiliser un équipement sécurisé

    - Maintenir la confidentialité de vos identifiants

    - Nous signaler toute faille de sécurité

    ## 11. DROIT APPLICABLE

    ### 11.1 Législation

    - Les présentes conditions sont soumises au droit français

    - Les tribunaux français sont seuls compétents

    ### 11.2 Nullité

    Si une clause est déclarée nulle, les autres dispositions restent valables.

    ## 12. MODIFICATIONS

    ### 12.1 Des conditions

    - Nous pouvons modifier ces conditions à tout moment

    - Les modifications prennent effet dès leur publication

    - L'utilisation continue du site vaut acceptation des modifications

    ### 12.2 Du site

    Nous nous réservons le droit de modifier :

    - Le contenu du site

    - Les fonctionnalités

    - L'interface utilisateur

    ## 13. CONTACT

    Pour toute question concernant ces conditions d'utilisation :

    - Email : mielsetmerveilles.fr@gmail.com

    - Téléphone : 06 09 72 25 86

    - Adresse : 28 rue de Vindé, 78170 La Celle-Saint-Cloud, France

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